Brève présentation des licences Creative Commons

Afin de faire un peu de publicité en faveur des licences Creative Commons auprès de mes collègues, j’ai rédigé une petite synthèse à leur sujet. Je me suis dit qu’il pourrait être intéressant de vous en faire profiter.

Le projet international Creative Commons a été initié en 2001 par l’Université de Stanford, sous l’impulsion de diverses personnalités dont Lawrence Lessig, spécialiste du droit sur Internet. L’objectif de ce projet était de proposer une nouvelle licence qui reposerait des principes similaires à ceux de la licence libre GPL et qui permettrait aux auteurs de diffuser leurs oeuvres (textes, images, vidéos, etc.) sur Internet tout en leur octroyant un certain nombre de protections. La licence GPL n’existe qu’en version anglaise ; les membres du projet Creative Commons désiraient, eux, créer un système de licences de droits d’auteurs rédigées, traduites et adaptées au système légal de chaque pays par des juristes nationaux.

Grâce aux licences Creative Commons, un auteur peut autoriser la copie de son oeuvre, sa diffusion et la création de dérivés en imposant (ou pas) certaines conditions. Les points sur lesquels il est possible de personnaliser la licence sont les suivants :
paternité de l’oeuvre ;
utilisation commerciale de l’oeuvre ;
capacité de modifier l’oeuvre ;
obligation (ou non) de rediffuser la nouvelle oeuvre sous la même licence Creative Commons que l’oeuvre originale.

Les contrats Creative Commons ont été traduits et adaptés au droit français par le Centre d’Etudes et de Recherches de Science Administrative. Ils ont été officiellement lancés le 19 novembre 2004. Il existe six combinaisons de licences. Il est aisé, via le site de Creative Commons, de choisir la licence correspondant au plus près à ses besoins.

La BBC a ainsi choisi une licence Creative Commons pour protéger les archives de son site web. De nombreux artistes s’y intéressent eux aussi. Ainsi, le mensuel américain Wired a proposé, dans son numéro de novembre dernier, une compilation dont tous les morceaux – composés spécialement pour l’occasion – étaient placés sous licence Creative Commons.

En France, la radio web d’Arte, Arteradio.com, a choisi une licence Creative Commons, permettant aux internautes les libres téléchargement et diffusion du contenu sonore du site pour une utilisation non-commerciale. Dans le domaine de l’enseignement et recherche, des sites tels que le portail de partage et de diffusion des savoirs de l’Ecole normale supérieure ou le site de l’Observatoire des Stratégies et Technologies de l’Information et de la Communication (affilié à l’INT) sont sous licence Creative Commons.

Ce weblog lui-même est sous licence Creative Commons, comme en atteste la petite icône dans la colonne en bas à droite.

Pour en savoir plus :
le site web de Creative Commons présente de manière claire, agréable et parfois même ludique ces licences ;
un papier de Transfert.net, datant du moment où le projet de traduction a été lancé ;
un article de Framasoft, site internet collaboratif portant sur le logiciel libre ;
un article de Telerama présentant l’initiative Creative Commons.

5 thoughts on “Brève présentation des licences Creative Commons

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